Dans le Valenciennois comme ailleurs, la thrombose démocratique du 15 mars 2020 est passée avec sa cohorte d’incertitudes. Malgré des résultats assortis d’une abstention lunaire, il serait bien surprenant que les partis politiques poussent à rejouer le match, puisque cette décision doit être concertée, car les résultats bouclés sur plus de 30 000 communes permettent de passer à autre chose…, notamment à la reprise économique ! Sauf que rien n’est simple en la matière !

En préambule, sur un plan sanitaire, pas plus que le Président du Conseil constitutionnel actuel, Laurent Fabius, n’a eu à pâtir, politiquement parlant, de l’Affaire dans les années 80 « du sang Contaminé », Gérard Larcher n’aura pas à répondre de son ultimatum politique vis à vis de l’exécutif pour le maintien de ce 1er tour du 15 mars dernier. Au final, malgré des consignes strictes dans les bureaux de vote, la déclaration finale des résultats a débouché en soirée, à Denain comme à Valenciennes, vers des scènes de liesse pas du tout dans les standards sanitaires, c’est le moins que l’on puisse dire !

Trois cas de figure restent en suspend suite à ce 1er tour. Bien sûr, le très discuté second tour des municipales pour les Conseils municipaux encore incomplets est en première ligne… ! La première hypothèse du 21 juin semblait tenir la corde, la plus simple et pas trop éloignée du 15 mars si nous mettons de coté le temps de confinement comme un trou noir, la version du film « Interstellar » en politique ; une dizaine de communes sont donc concernées dans le Valenciennois, le Pays de Condé est particulièrement sur le devant de la scène électorale avec Condé-sur-l’Escaut, Vieux-Condé, et Fresnes-sur-Escaut.

Pour autant, cette solution semble de plus en plus contestée compte tenu qu’elle ne serait pas en phase avec un déconfinement par étapes, voire avec un électorat l’esprit ailleurs, mais comment pourrait-il être encore moins présent que le 15 mars dernier ?

De plus, quand nous entendons l’appel (d’un sanitaire pathétique) de Christian Jacob, président Les Républicains, appelant à installer les Conseils municipaux au plus vite, pour les élus au 1er tour, il n’est pas surprenant de voir le week-end dernier dans les rues des grandes collectivités locales, voire des stations balnéaires (hors plage) des rues garnies comme en plein mois d’août ! Bref, pourquoi attendre, car effectivement plus rapidement l’ensemble des conseils communaux seront en place, plus vite l’action communale, mais surtout communautaire pourra s’engager. Nous savons tous que les investissements important passent en 2020 par les intercommunalités.

Sur deux tours… en octobre 2020 ?

Néanmoins, l’hypothèse d’un report à l’automne commence à se dessiner même si la décision est dans l’attente d’un rapport du Comité scientifique le 23 mai prochain. Si ce dernier incitait le gouvernement a repoussé ce second tour en octobre prochain en maint endroit, il serait probable que l’on reparte à zéro avec l’organisation de deux tours dans les dites communes, un rêve ou cauchemar suivant les résultats du 15 mars dernier. En appendice, il faudrait repousser les sénatoriales… également !

Et les recours suite à l’élection du 15 mars ?

Plusieurs recours pour l’annulation du 1er tour du 15  mars 2020 sont en lice dans les communes du Valenciennois, là encore ce sont les procédures sur les communes de Denain et Valenciennes qui retiennent l’attention. Très bien conseillés par leurs avocats respectifs, Laurent Degallaix et Anne-Lise Dufour ont mis de suite le volet « d’un vice non substantiel» de cette procédure. En clair, des arguments dont l’impact ne réduiraient pas, ou trop peu, l’écart en voix très marqué entre les dits candidats et les listes de l’opposition. Le rôle du juge administratif sera de classifier ces différents éléments apportés et de juger si ces derniers relèvent d’ un « vice non substantiel » ou d’ un « vice substantiel » auquel cas l’écart de voix n’aurait aucune importance.

Par contre, un élément serait logique, celui du temps de réponse de cette juridiction administrative. En effet, elle pourrait faire coïncider l’hypothèse d’une nouvelle élection à l’automne pour les communes concernées par un second tour (voire deux tours), et les annulations, ou rejets de procédure, afin que tout soit conforme à l’organisation des Affaires municipales et intercommunales dans les meilleurs délais !!! Tout chose étant égale par ailleurs, une annulation ne serait pas une si mauvaise nouvelle pour certain, et conforterait leur discours politique, si une nouvelle élection fournie par une participation significative survenait en 2020, la démocratie étant la moelle nourricière d’un Etat de Droit…, et d’une parole écoutée !

Daniel Carlier

Publié par Daniel Carlier le 6 avril 2020
Anne Lise Dufour Denain Laurent Degallaix politique Valenciennes
La politique locale entre parenthèses sanitaire !
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