Le sujet de la taxation d’un service de collecte des déchets demeure un point dur sur l’agglo de la Porte du Hainaut. Si en septembre dernier, une large majorité d’élus communautaires s’est dégagée en faveur d’une première TEOM payante sur la CAPH, les opposants élu(e)s ne lâchent rien. Certaines structures montent au créneau également comme l’Association A3D (Atelier pour un Développement Durable dans le Denaisis).

(L’A3D au travail : Debout à gauche Christian Borka, à droite Alain Wozniak Trésorier, assise à gauche Catherine Estaquet Présidente, à droite Gilbert Gosse)

Alain Wozniak : « Pourquoi acter immédiatement que le citoyen va mal se comporter ? »

Depuis 2001 jusqu’en 2020, la Taxe D’Enlèvement sur les Ordures Ménagères était réduite à zéro euro tout en ayant une existence fiscale réelle ce qui constitue un point juridique fondamental. Pour appuyer ce choix de l’intercommunalité, Alain Bocquet, ancien président durant 19 ans, a toujours mis en avant le soutien au pouvoir d’achat des habitantes et habitants de la Porte du Hainaut.

Bien sûr, le sujet de ce service gratuit est apparu durant le mandat 2014/2020 concomitamment avec la réduction des recettes publiques diverses et variées. Aymeric Robin a proposé aux élus communautaires une TEOM, dès 2021, à hauteur de 15,62% « ce sera notre plafond maximal, mais il est possible d’aménager ce taux (à la baisse) durant le mandat », précisait courant septembre le nouveau Président de la TEOM.

Néanmoins, cette nouvelle taxe est jugée « très brutale, de zéro à 15,62% directement. Elle est basée sur la valeur locative du logement, alors qu’une TEOM incitative serait plus favorable à la réduction des déchets », souligne Alain Wozniak, de l’association A3D.

« Cette taxe ne va pas inciter à réduire ses déchets », Alain Wozniak

Si un seul point fait consensus, c’est celui de la réduction des déchets en faveur de la planète. Tout ce qui n’est pas produit, n’est pas à incinérer, à enfouir, et dans le meilleur des cas à recycler ou encore mieux à réemployer. Alors, Alain Wozniak s’étonne du postulat de base :  » Pourquoi acter immédiatement que le citoyen va mal se comporter ? On valide d’entrée de jeu un comportement anormal ! « .

En effet, le bourrage de la poubelle du voisin, du déjà vu ailleurs, de la hausse des déchets sauvages déjà abondants sur le Hainaut, notamment dans les forêts, tout cela fut évoqué en plénière communautaire. « Il faut faire un effort pédagogique, sensibiliser les habitants du territoire. De plus, cette TEOM est très différente suivant son application dans les villes et les campagnes. Il est possible d’organiser un mixte fiscal avec une base (faible) fixe et une variable suivant la capacité du citoyen à générer peu ou beaucoup de déchets, d’un effort concret sur le tri, etc. En l’état, cette taxe ne va pas inciter à réduire ses déchets », déclare-t-il.

« Je ne dis pas qu’il ne faut pas une taxe sur les déchets », Alain Wozniak

Néanmoins, le trésorier de l’association A3D tient à souligner : « Je ne dis pas qu’il ne faut pas une taxe sur les déchets. Par contre, on peut s’appuyer sur ce sujet sur les expériences de l’ADEME dans de nombreux territoires pilotes », commente-t-il.

Dès 2014, L’ADEME a clairement posé ce sujet sur la table (https://www.ademe.fr/teom-incitative-premieres-orientations-mise-oeuvre). Chemin faisant, des retours de vécu sont enregistrés, des résultats sont validés avec une véritable taxe baptisée la TI (la Taxe Incitative)( https://www.ademe.fr/expertises/dechets/passer-a-laction/couts-financement/dossier/modes-financement-service-public-gestion-dechets/tarification-incitative-ti).

Voilà l’état de la réflexion défendue pars des élus comme le député Fabien Roussel (20ème circonscription-élu communautaire), et d’autres face à une majorité d’élus communautaires favorables à cette TEOM 2021 comme les élus du Denaisis et de l’Ostrevant parmi d’autres. Sans même aborder les nouvelles recettes enregistrées avec le débat associé, pour la 1ère fois les habitants des 47 communes seraient sur un pied d’égalité face à cette fiscalité, il est évident que cet aspect constitue le coeur du sujet, et sans doute un point d’accord favorable à cette TEOM 2021.

Toutefois, toutes choses égales par ailleurs, ces deux positions d’une TEOM à un taux élevé dès l’année prochaine avec un avenir pour une TEOM incitative, selon la quantité produite de déchets, ne sont ni totalement éloignées, ni irréconciliables !!!

Bien sûr, cette réflexion sur une TEOM incitative s’adresse également à Valenciennes Métropole comme sur toutes les agglos françaises.

Plus d’infos sur http://adddouchy.blogspot.com

Daniel Carlier

Publié par Daniel Carlier le 10 novembre 2020
A3D Alain Wozniak La Porte du Hainaut TEOM
Alain Wozniak « Pourquoi pas une TEOM incitative ? »
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